Frais obligatoires | |
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Adhésion association | 450 € TTC |
SACEM (provision) | 120 € |
Total : 570 € |
Caution unique | |
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Caution forfaitaire | 2 000 € |
Chèque encaissé uniquement en cas de non-paiement des sanctions sous 30 jours |
Fonctionnement des sanctions : En cas de sanction, l'association recevra une facture à régler par virement sous 30 jours.
Si le paiement n'est pas effectué dans les délais, le chèque de caution de 2 000€ sera encaissé.
Barème des sanctions (facturation par virement sous 30 jours)
Type de sanction | Montant |
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Manquement grave d'un responsable char (ex: contrôle positif alcool/drogue, non-respect des consignes...) | 500 € / responsable |
Manquement grave du conducteur (ex: contrôle positif alcool/drogue, non-respect des consignes...) | 500 € |
Thème non conforme ou non validé | 100 € |
Bâches micro-perforées manquantes | 100 € |
Ménage non effectué | 50 € |
Sonorisation non conforme | 50 € |
Absence ou retard en commission ou au départ | 50 € |
Passager clandestin (cabine ou plateau) | 50 € / passager |
Musique démarrée avant le départ du camion | 50 € |
Manquement grave - Responsable
Contrôle positif alcool/drogue, non-respect des consignes, etc.
500 € / responsable
Manquement grave - Conducteur
Contrôle positif alcool/drogue, non-respect des consignes, etc.
500 €
Thème non conforme
Thème non validé ou non conforme aux règles
100 €
Bâches manquantes
Bâches micro-perforées manquantes
100 €
Ménage non effectué
Nettoyage non réalisé après utilisation
50 €
Sonorisation non conforme
Matériel sonore non conforme aux spécifications
50 €
Absence ou retard
Absence ou retard en commission ou au départ
50 €
Passager clandestin
Passager non autorisé (cabine ou plateau)
50 € / passager
Musique anticipée
Musique démarrée avant le départ du camion
50 €